[ actualités ddt ]
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23/05/2017 - Débroussaillement
Consultation du public : arrêté pour la prévention des incendies de forêts
Projet d’arrêté préfectoral pour la prévention des incendies de forêts - classement des massifs et réglementation du débroussaillement. -
19/05/2017 - Organisation de la chasse
Appel à candidatures des Lieutenants de louveterieLe mandat actuel de lieutenants de louveterie des Hautes-Alpes prendra fin au 31/12/19. Il est prévu une augmentation de cinq lieutenants de louveterie pour renforcer les 18 en exercice à ce jour.
C’est l’objet du présent appel à candidature. -
03/04/2017 - Réglementation
Consultation du public : Projet d’arrêté fixant le nombre d’animaux "grand gibier" pour 2017-2018
Projet d’arrêté préfectoral soumis à consultation public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
Comme suite à la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public (modifiant…) -
03/04/2017 - Réglementation
Consultation du public : PGC Sanglier pour les Hautes-Alpes 2017-2018Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à consultation public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
Comme suite à la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public (modifiant -
30/03/2017 - Agriculture
Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole en bassin Rhône-MéditerranéeSuite à la procédure de révision engagée en 2016 sur la base de la 6è campagne de surveillance nitrates, le préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée vient d’arrêter les zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole…
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21/03/2017 - Actualités Préfecture
Synthèse des observations du public à la consultation sur le traitement phytopharmaceutique
La consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral sur l’épandage des produits phytopharmaceutiques dans les Hautes-Alpes, s’est déroulée du 28 novembre au 19 décembre 2016.
Pendant cette période, des observations du public ont été recueillies sur le projet de l’arrêté préfectoral soumis à la consultation. -
20/03/2017 - Cartographie des cours d’eau
Identification et cartographie des cours d’eau du départementIdentification et cartographie des cours d’eau du département
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16/03/2017 - Emploi du feu
L’emploi du feu et les bonnes pratiquesL’emploi du feu est réglementé dans les Hautes-Alpes par l’arrêté préfectoral du 14 mars 2017 et s’applique dans les zones sensibles dites à risques.
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15/02/2017 - Marchés publics passés par la DDT
Marché Public : Développement d’un modèle de gestion dynamique de la ressource en eau du bassin versant du BuëchAvis d’appel public à la concurrence
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14/02/2017 - Vos autorisations d’exploiter
Autorisation d’exploiter
La Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes vous informe qu’une demande d’autorisation d’exploiter a été enregistrée dans ses services le 31 Janvier 2017. En savoir plus…