[ actualités ddt ]
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25/11/2020 - Pêche
Arrêté préfectoral : destruction d’oiseaux "grand cormoran"Approbation de l’autorisation de destruction d’oiseaux de l’espèce « grand cormoran » (Phalacrocorax carbo sinensis) sur les eaux libres et sur la pisciculture fédérale de la Roche de Rame pour la saison 2020-2021 dans le département des Hautes-Alpes.
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17/11/2020 - Vos autorisations d’exploiter
Autorisation d’exploiter -
10/11/2020 - Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement
Emploi du feu - Brûlage des déchets verts -
19/10/2020 - Le fermage et les baux ruraux
Indice des fermages en 2020
Basé sur la Loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010 qui impose l’indexation pour les loyers des terres nues et les bâtiments d’exploitation sur le principe d’un indice national unique des fermages. -
16/10/2020 - Agriculture
Charte d’engagements des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques -
15/10/2020 - Aide à la protection des troupeaux
Mesure de protection des troupeaux 2020Le dispositif d’aide à la protection des troupeaux contre la prédation pour la programmation 2015-2020 permet aux éleveurs de bénéficier d’aides pour la mise en œuvre de moyens de protection et propose une approche simplifiée.
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12/10/2020 - Signaler une attaque
Procédure d’indemnisation des dommages liés au loup depuis le 15/09/2016 -
08/09/2020 - Compensation collective agricole
Etude préalable agricoleLa loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 (LAAAF) reconnaît l’impact économique collectif des prélèvements successifs sur le foncier agricole, et prévoie d’y apporter une réponse en terme de compensation.
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23/07/2020 - Suivi de la sécheresse
Alerte sécheresse sur Buëch-Méouge, Eygues-Oule, Drac Gapençais, août 2020Un arrêté préfectoral portant restriction provisoire des usages de l’eau sur les bassins versants du BUËCH-MÉOUGE, de L’EYGUES-OULE et DRAC GAPENCAIS a été signé
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25/06/2020 - Réglementation
Synthèse des observations suite à consultation du public : PGC et arrête ouverture saison 2020-2021
Projets d’arrêtés préfectoraux sur les 3 plans de gestion cynégétique (sangliers, galliformes de montagne, petite faune) et sur le projet d’arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la chasse saison 2020-2021