[ actualités ddt ]
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07/07/2020 - Vos autorisations d’exploiter
Autorisation d’exploiter -
25/06/2020 - Réglementation
Synthèse des observations suite à consultation du public : PGC et arrête ouverture saison 2020-2021
Projets d’arrêtés préfectoraux sur les 3 plans de gestion cynégétique (sangliers, galliformes de montagne, petite faune) et sur le projet d’arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la chasse saison 2020-2021 -
18/05/2020 - Pêche
Arrêté préfectoral autorisant le critérium de pêche à la mouche sur le Grand Buëch le 14 juin 2020Arrêté préfectoral autorisant le critérium de pêche à la mouche "No Kill", en 1 ère catégorie piscicole, sur le Grand Buëch comptant pour le championnat de France, le 14 juin 2020.
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04/05/2020 - Réglementation
Consultation du public : Préparation de la saison de chasse 2020-2021Consultation du public relative aux 3 plans de gestion cynégétique (sangliers, galliformes de montagne, petite faune) saison 2020-2021 et sur le projet d’arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la chasse saison 2020-2021
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06/03/2020 - Votre exploitation est en difficulté
Dispositif d’Aide à la Relance de l’Exploitation Agricole (AREA)Dans le cadre du renouvellement de la procédure d’identification et d’accompagnement des agriculteurs en difficulté, depuis le 18 septembre 2019, le dispositif d’aide à la relance de l’exploitation agricole (AREA), prend le relai du dispositif« Agridiff ».
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06/03/2020 - Votre exploitation est en difficulté
Dispositif d’aide à l’Audit Global de l’ Exploitation AgricoleNouvelle procédure d’identification et d’accompagnement des agriculteurs en situation de fragilité
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04/03/2020 - Calamités agricoles
Calamité agricole Gel 2019Procédure calamité agricole gel 2019 pour utiliser la télédéclaration en ligne.
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26/02/2020 - Réglementation
Consultation du public - Modification du Schéma Départemental de Gestion cynégétique des Hautes-Alpes pour 2016-2021Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à consultation public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
Comme suite à la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public (modifiant…) -
18/02/2020 - Réglementation
Consultation du public : chasse - Arrêté fourchette Plans de Chasse 2020-2021 -
05/02/2020 - Pêche
Arrêté Préfectoral définissant les réserves de pêche dans le département de 2020 à 2022.
Approbation du projet d’arrêté définissant les réserves de pêche dans le département de pour la période de 2020 à 2022.