[ actualités ddt ]
-
14/05/2019 - Défrichement des bois
Synthèse des observations suite à la mise à disposition du public : Défrichement sur la commune des Orres
Synthèse des observations suite à la mise disposition du public relative au projet de défrichement lié à l’aménagement ponctuel des pistes de ski Myrtilles, Silène et Orivette commune des Orres. -
02/05/2019 - Réglementation
Synthèse des observations suite à consultation du public : AP PGC Petite faune 2019-2020Approbation du Plan de Gestion Cynégétique (PGC) "petite faune" -
02/05/2019 - Réglementation
Synthèse des observations suite à consultation du public : AP PGC Galliformes 2019-2020Approbation du Plan de Gestion Cynégétique (PGC) "galliformes de montagne" 2019-2020 -
02/05/2019 - Réglementation
Synthèse des observations suite à consultation du public : AP PGC sanglier 2019-2020Approbation du Plan de Gestion Cynégétique (PGC) "sanglier" -
15/04/2019 - Communiqués de presse 2019
Renouvellement des lieutenants de louveterie : appel à candidatures -
08/04/2019 - Pêche
Synthèse des observations suite aux consultations du public : compétitions de pêche à la moucheSynthèse des observations suite aux consultations du public relatives aux projets d’arrêtés d’autorisation de compétitions de pêche à la mouche, dans le cadre du championnat de France. -
04/04/2019 - Réglementation
Consultation du public : plan de gestion cynégétique "Galliformes de montagne" 2019-2020Projet d’arrêté préfectoral soumis à consultation public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
-
02/04/2019 - Réglementation
Consultation du public : Plan de gestion cynégétique du sanglier 2019-2020Projet d’arrêté préfectoral soumis à consultation du public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
Comme suite à la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public (modifiant -
25/03/2019 - Conditionnalité & contrôles des aides
Les cours d’eau BCAE
En 2019, la réglementation inhérente aux BCAE évolue.
En conséquence, la nouvelle liste des cours d’eau des Hautes-Alpes, nécessitant l’implantation d’une bande tampon, a été établie. -
28/02/2019 - Vos autorisations d’exploiter
Autorisation d’exploiterLa Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes vous informe que vingt cinq demandes d’autorisation d’exploiter ont été enregistrées dans ses services depuis 2016… Lire la suite