[ actualités ddt ]
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27/03/2020 - Réglementation
Synthèse des observations suite à consultation du public : Fourchettes Plans de Chasse 2020-2021
Arrêté Préfectoral Fixation du minimum et maximum d’animaux à prélever grand gibier soumis à plan de chasse saison 2020-2021 -
12/03/2020 - Pêche
Consultation du public : Championnat de pêche à la mouche sur le Drac et la Severaisse
Demande d’autorisation pour l’organisation du Championnat de France 1 ère division de pêche à la mouche sur le Drac et la Severaisse les 19 et 20 septembre 2020. -
12/03/2020 - Pêche
Consultation du public : Championnat de pêche à la mouche sur le Grand Buëch Demande d’autorisation pour l’organisation du critérium de pêche à la mouche "No-Kill", le 14 juin 2020, en 1ère catégorie piscicole, sur le Grand Buëch, comptant pour le championnat de France. -
06/03/2020 - Votre exploitation est en difficulté
Dispositif d’Aide à la Relance de l’Exploitation Agricole (AREA)Dans le cadre du renouvellement de la procédure d’identification et d’accompagnement des agriculteurs en difficulté, depuis le 18 septembre 2019, le dispositif d’aide à la relance de l’exploitation agricole (AREA), prend le relai du dispositif« Agridiff ».
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06/03/2020 - Votre exploitation est en difficulté
Dispositif d’aide à l’Audit Global de l’ Exploitation AgricoleNouvelle procédure d’identification et d’accompagnement des agriculteurs en situation de fragilité
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04/03/2020 - Calamités agricoles
Calamité agricole Gel 2019Procédure calamité agricole gel 2019 pour utiliser la télédéclaration en ligne.
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26/02/2020 - Réglementation
Consultation du public - Modification du Schéma Départemental de Gestion cynégétique des Hautes-Alpes pour 2016-2021
Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à consultation public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
Comme suite à la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public (modifiant…) -
24/02/2020 - Pêche
Arrêté inter-préfectoral 04/05 réglementant la pêche sur la retenue de Serre-Ponçon
Approbation de l’arrêté inter-préfectoral 04/05 réglementant la pêche sur la retenue de Serre-Ponçon, classée grand lac intérieur. -
20/02/2020 - Pêche
Arrêté Préfectoral réglementant la Pêche dans les lacs de montagneApprobation de l’arrêté préfectoral réglementant la pêche dans les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1800 mètres dans le département des Hautes-Alpes. -
18/02/2020 - Réglementation
Consultation du public : chasse - Arrêté fourchette Plans de Chasse 2020-2021