[ actualités ddt ]
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09/07/2018 - Réglementation
Synthèse des observations suite à consultation du public : AP ouverture et PGC Petite faune 2018-19
Approbation des Projets d’arrêtés relatifs à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département des Hautes-Alpes pour la campagne de chasse 2018-2019 et Plan de Gestion Cynégétique (PGC) "petite faune" -
05/07/2018 - Gestion de l’eau
Construction du télésiège de Pic vert et pistes associées - commune des Orres – résultat de la mise à disposition du public du volet défrichement -
18/06/2018 - Vos autorisations d’exploiter
Autorisation d’exploiter
La Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes vous informe que trois demandes d’autorisation d’exploiter ont été enregistrées dans ses services depuis le 20 octobre 2017… Lire la suite -
12/06/2018 - Défrichement des bois
Synthése des observations suite à consultation du public : Défrichement : la Salle les AlpesLa consultation du public relative au projet d’arrêté d’autorisation de défrichement lié à l’implantation du nouveau télésiège débrayable de Cote Chevalier et à la création de la piste des Lacets … Lire la suite -
08/06/2018 - Réglementation
Consultation du public : Ouverture et clôture de la chasse dans les Hautes-Alpes et plan
Projet d’arrêté préfectoral soumis à consultation public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
Comme suite à la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public (modifiant le -
18/05/2018 - Agriculture et Forêt
CALAMITÉS AGRICOLES - SÉCHERESSE 2017 -
18/05/2018 - Calamités agricoles
CALAMITE AGRICOLE-SECHERESSE 2017 -
18/05/2018 - Remboursement TIC
DEMATIC : Demande dématérialisée de remboursement TIC-TICGN
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16/04/2018 - Irrigation
Consultation du public : Projet d’arrêté autorisant temporairement le prélèvement d’eau pour l’irrigation individuelle agricoleProjet d’arrêté préfectoral soumis à consultation du public (ordonnance n° 2013-714 du 5 août 2013). Le 14 mars 2018, la Chambre d’Agriculture des Hautes-Alpes, mandataire, a sollicité au titre des articles L214-1 et suivants du code de l’environnement la prise d’un arrêté préfectoral pour autoriser les prélèvements d’eau pour l’irrigation […] -
09/04/2018 - Réglementation
Consultation du public : Approbation du plan de gestion cynégétique du sanglier 2018-2019Projet d’arrêté préfectoral soumis à consultation du public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
Comme suite à la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public (modifiant