[ actualités ddt ]
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11/03/2019 - Défrichement des bois
Consultation du public : Demande de défrichement - Commune des Orres.
Demande de défrichement et permis d’aménager des pistes de ski existantes Myrtilles, Silène et Orivette sur la commune des Orres soumis à consultation du public. -
08/03/2019 - Pêche
Consultation du public : compétition de pêche à la mouche sur le Grand BuëchDemande d’autorisation pour une compétition de pêche à la mouche comptant pour le championnat de France de promotion nationale sur le Grand-Buëch le 9 juin 2019 - Participation du public. -
08/03/2019 - Pêche
Consultation du public : compétition de pêche à la mouche sur le Drac et la SeveraisseDemande d’autorisation pour l’organisation du Championnat de France, Deuxième Division de pêche à la mouche sur le Drac et la Severaisse les 5 et 6 octobre 2019 - Participation du public. -
28/02/2019 - Vos autorisations d’exploiter
Autorisation d’exploiter
La Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes vous informe que vingt cinq demandes d’autorisation d’exploiter ont été enregistrées dans ses services depuis 2016… Lire la suite -
28/02/2019 - Réglementation
Consultation du public : Projet d’arrêté interdisant l’usage de pièges pour la protection du castorInterdiction de l’usage des pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection du castor dans le département des Hautes-Alpes pour 2019-2020 -
12/02/2019 - Réglementation
Synthèse des observations suite à consultation du public : Arrêté fourchette grand gibier 2019-2020Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et maximum d’animaux à prélever annuellement pour chacune des espèces de grand gibier soumises à plan de chasse dans le département des Hautes-Alpes pour la saison cynégétique 2019-2020.
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01/02/2019 - Aménagement du territoire, construction et logement
Vous avez un projet d’aménagement sur le territoire des Hautes-Alpes ?Le Guichet-Conseil Administratif est un dispositif transversal de concertation entre les porteurs de projets, les services instructeurs de l’État et les collectivités territoriales. Lire la suite
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15/01/2019 - Pêche
Synthèse des observations suite à consultation du public : pêche sur les 4 lacs de RochebruneSynthèse des observations suite à consultation du public relative au projet d’arrêté inter-préfectoral autorisant l’application des dispositions du titre III, livre IV « Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles » du Code de l’Environnement aux quatre lacs dits « lacs de Rochebrune » sur les communes de ROCHEBRUNE dans les Hautes-Alpes ainsi que sur la commune de PIEGUT dans les Alpes de Haute-Provence, en application de la Loi du 27 décembre 2012. -
11/01/2019 - Vos autorisations d’exploiter
Contrôle des structures - Obtenir une autorisation d’exploiterPour préserver la viabilité des exploitations agricoles et favoriser l’installation d’agriculteurs, la mise en valeur de terres agricoles peut être soumise à une autorisation préalable d’exploiter.
En savoir plus… -
19/12/2018 - Aide à la protection des troupeaux
Mesure de protection des troupeaux 2019Le dispositif d’aide à la protection des troupeaux contre la prédation pour la programmation 2015-2020 permet aux éleveurs de bénéficier d’aides pour la mise en œuvre de moyens de protection et propose une approche simplifiée.