Contenu

Aide à la réalisation du dossier - ATTENTION CHANGEMENT DE DATE clôture de dépôt des dossiers mardi 11 juin 2019 suite aux (...)

 

Le Plan de Développement de la Discipline :

Les Comités Départementaux doivent s’inscrire dans le cadre du "Plan de Développement de la Discilpline" élaboré en concertation avec leurs ligues ou comités régionaux respectifs. Ces plans doivent être déposés par les instances régionales de chaque fédération auprès de la DRDJSCS.

Le projet associatif :

Pour les associations sportives et pour vous aider dans l’élaboration de votre projet associatif :
Centre de ressource DLA Sport
Vademecum pour la réalisation d’un projet de club.

Pour les associations qui n’auraient pas encore rédigé leur projet associatif vous pouvez télécharger et remplir le document Projet association 05 (format doc - 97.5 ko - 02/04/2019) .

Les territoires prioritaires :

Contrat de ruralité (Tableau de suivi CGET) (format xlsx - 24.5 ko - 02/04/2019)
ZRR 2018 OT (format xlsx - 2.1 Mo - 30/04/2019)

Les documents administratifs :

Les orientations nationales : Note n°2019 - DEFIDEC - 03 (format pdf - 281 ko - 23/04/2019)
Les directives territoriales PACA (format pdf - 730.6 ko - 07/05/2019)
Formulaire Compte rendu de subvention : cerfa 15059* 02 (format pdf - 87.8 ko - 23/04/2019)
Fiche spécifique j’apprends à nager (format docx - 14.1 ko - 26/04/2019)
Dossier Emploi CNDS 2019 (format docx - 99.2 ko - 28/05/2019)
Items OSIRIS 2019 (format pdf - 45.6 ko - 06/05/2019)

Liste des fédérations pilotes en 2019 : Cliquez ICI (format pdf - 75.4 ko - 23/04/2019)

La demande de subvention :

"Le compte asso" : https://lecompteasso.associations.gouv.fr/login
Tutoriel le "compte asso" : https://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html
Guide Compte Asso 2019 PACA (format pdf - 2.4 Mo - 24/05/2019)

Les fiches d’intervention :
Ouverture du compte asso le 23 mai 2019..

- Part territoriale actions :
DDCSPP Hautes-Alpes - Part territoriale autre : code 714
Date limite de dépôt des dossiers : 11 juin 2019.

- J’apprends à nager :
DDCSPP Hautes-Alpes - Part territoriale j’apprends à nager : code 714
Date limite d’envoi des fiches spécifiques à la DDCSPP par courriel : 5 juin 2019
Date limite de dépôt des dossiers : 11 juin 2019.

- 28 fédérations pilotes et CNOSF : Visualisez le tableau (format pdf - 33.5 ko - 24/05/2019)