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Informations PST et PSF

 

Organisation de la campagne ANS 2020 :

Les projets sportifs territoriaux (PST) concernent les dispositifs :
- Emploi et apprentissage.
- Le plan aisance aquatique (en attente d’une note spécifique).
- L’accompagnement des projets sportifs territoriaux.
Le dispositif est piloté au niveau régional par les délégués territoriaux avec une mobilisation des services de l’État : DRDJSCS et DDCS(PP).

Les projets sportifs fédéraux (PSF) : Ils présentent les orientations prioritaires de la fédération dans une logique de développement des pratiques et de responsabilité sociale et environnementale sur l’ensemble du territoire.
Il revient à chaque fédération de diffuser auprès de ses organes déconcentrés et associations affiliées l’information relative à la campagne 2020, via une note de cadrage qui devra comprendre les modalités d’organisation, le calendrier prévisionnel, les orientations retenues comme prioritaires en 2020. Le PSF aura fait l’objet au préalable d’une validation par l’Agence nationale du sport.

Consultez les notes de cadrage PST et PSF.

Les orientations nationales :

Note n°2020 - DFT-01 (format pdf - 723.8 ko - 18/04/2020)  : Cette note précise les modalités de mise en œuvre des orientations et des directives liées à la mise en place des projets sportifs territoriaux (PST) votées au Conseil d’administration de l’Agence nationale du sport le 9/12/2019. Elle concerne :
- L’emploi et l’apprentissage.
- Le plan "Aisance aquatique"
- Le déploiement des projets sportifs territoriaux.

Note n°2020 - DFT - 02 (format pdf - 544.3 ko - 18/04/2020)  : Cette note précise les modalités de mise en œuvre des orientations et des directives liées à la mise en place des projets sportifs fédéraux (PSF) votées au Conseil d’administration de l’Agence nationale du sport le 9/12/2019. Elle s’adresse aux fédérations sportives en les plaçant au cœur de leur projet fédéral et en leur donnant la possibilité de décliner au plan territorial leur stratégie fédérale.

Consultez le site de l’Agence Nationale du Sport : ANS

Le Plan de Développement de la Discipline :

Les Comités Départementaux doivent s’inscrire dans le cadre du "Plan de Développement de la Discilpline" élaboré en concertation avec leurs ligues ou comités régionaux respectifs. Ces plans doivent être déposés par les instances régionales de chaque fédération auprès de la DRDJSCS.

Le projet associatif :

Pour les associations sportives et pour vous aider dans l’élaboration de votre projet associatif :
Centre de ressource DLA Sport
Vademecum pour la réalisation d’un projet de club.

Pour les associations qui n’auraient pas encore rédigé leur projet associatif vous pouvez télécharger et remplir le document projet association 05 (format doc - 97 ko - 18/04/2020)

Les territoires prioritaires :

Contrat de ruralité (Tableau de suivi CGET) (format xlsx - 24.5 ko - 02/04/2019)
ZRR 2018 OT (format xlsx - 2.1 Mo - 30/04/2019)

Les documents administratifs :

Formulaire Compte rendu de subvention : cerfa 15059* 02 (format pdf - 87.8 ko - 23/04/2019)

La demande de subvention :

"Le compte asso" : https://lecompteasso.associations.gouv.fr/login
Tutoriel le "compte asso" : https://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html