Informations Acquéreur Locataire (IAL)

Contenu

Puy-Saint-Vincent

 

PPR - Plan de prévention des risques naturels approuvé dans les Hautes-Alpes :


Dossiers numériques des plans de prévention des risques naturels approuvés dans les Hautes-Alpes :

  • Cartes d’aléas et de zonage règlementaire :
  • Règlement : Règlement (format pdf - 324.8 ko - 17/09/2014)

IAL - Information acquéreur locataire


Les dossiers communaux d’information sur les risques naturels et technologiques des communes du département des Hautes-Alpes.

  • Règlement : Règlement (format pdf - 324.8 ko - 17/09/2014)