Mis à jour le 04/05/2020
Contenu
Réglementation
A lire dans cette rubrique
- Synthèse des observations suite à consultation du public : Plan de Gestion cynégétique Sanglier pour les Hautes Alpes et ouverture anticipée de la chasse saison 2014- 2015
- Réglementation générale sur la chasse
- Le plan de chasse
- La régulation des espèces classées nuisibles
- Le piégeage
- Les Associations Communales de Chasse Agréées (A.C.C.A.)
- Retrait de terrains d’une A.C.C.A. ou oppositions à l’A.C.C.A.
- Arrêté préfectoral "fourchette" des plans de chasse
Actualités
- Consultation du public : Préparation de la saison de chasse 2020-2021 - 04/05/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation - Synthèse des observations suite à consultation du public : Fourchettes Plans de Chasse 2020-2021 - 27/03/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation - Consultation du public - Modification du Schéma Départemental de Gestion cynégétique des Hautes-Alpes pour 2016-2021 - 26/02/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation - Consultation du public : chasse - Arrêté fourchette Plans de Chasse 2020-2021 - 18/02/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation - Synthèse des observations suite à consultation du public : AP Délimitation des pays cynégétiques - 30/01/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation - Consultation du public : chasse - délimitation des pays cynégétiques - 03/12/2019
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation - Synthèse des observations suite à consultation du public : AP PGC sanglier 2019-2020 - 02/05/2019
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation - Consultation du public : Plan de gestion cynégétique "Petite faune" 2019-2020 - 04/04/2019
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation - Consultation du public : Plan de gestion cynégétique du sanglier 2019-2020 - 02/04/2019
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation - Synthèse des observations suite à consultation du public : Arrêté fourchette grand gibier 2019-2020 - 12/02/2019
Environnement, risques naturels et technologiques > Chasse et biodiversité > Chasse > Réglementation
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informations complémentaires
Arrêté annuel d’ouverture et de clôture de la chasse saison 2018-2019
Les dates d’ouverture de la chasse ainsi que les modalités de chasse pour la saison cynégétique en cours, sont arrêtées par la Préfète, conformément aux textes en vigueur et après avis de la Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage.
Vous trouverez ci-dessous :
L’Arrêté Préfectoral n°05-2018-07-02-008 du 2 juillet 2018 (format pdf - 303.2 ko - 03/09/2018)
relatif à la campagne d’ouverture et de clôture de la chasse pour la saison 2018-2019 dans le département des Hautes-Alpes.