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Résultats de Recherche pour « règlementation de la navigation durance »

Résultats trouvés dans la rubrique : «Permis et titres de navigation» (2)

Délivrance des permis et titres de navigation.

21/06/2018 -

Au sein de la Direction Départementale des Territoires du Rhône, l’Unité des Permis et des Titres de Navigation a en charge l’instruction et la délivrance des autorisations réglementaires pour la navigation des engins fluviaux, plus précisément les immatriculations, les titres de navigation et les permis de conduire.


Permis et titres de navigation

21/06/2018 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «La réglementation thermique» (1)

La réglementation thermique et votre dossier de permis de construire

09/04/2013 -

La réglementation thermique dite « RT 2012 » s’applique à toute construction nouvelle depuis le 1er janvier 2013. Lire la suite…


Résultats trouvés dans la rubrique : «Rapport et conclusions de la commission d’enquête» (2)

annexe 3 au rapport de la commission d’enquête ligne électrique Haute Durance

14/08/2013 -

annexe 3 au rapport de la commission d’enquête ligne électrique Haute Durance

Enquête publique relative aux Projets P3 et P5 de la ligne électrique Haute-Durance

05/08/2014 -

Rapport et conclusions de la commission d’enquête relatifs aux projets P3 et P5 dans le cadre de la rénovation de la ligne électrique Haute-Durance


Résultats trouvés dans la rubrique : «Enquêtes publiques» (1)

avis d’enquête publique relative au projet de rénovation de l’alimentation électrique de la Haute-Durance

14/08/2013 -

avis d’enquête publique relative au projet de rénovation de l’alimentation électrique de la Haute-Durance


Résultats trouvés dans la rubrique : «Actualites» (1)

Projet de rénovation de l’alimentation électrique de la Haute-Durance

14/08/2013 -

Le rapport d’enquête, les conclusions et les documents annexes établis à la suite de l’enquête publique unique relative au projet de rénovation de l’alimentation électrique de la Haute-Durance sont en ligne. L’ensemble de ces documents peut également être consulté à la préfecture des Hautes-Alpes (Bureau du développement durable et des affaires juridiques), à la sous-préfecture de Briançon, ainsi que dans l’ensemble des communes concernées. Cliquez sur ce lien.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Faune et Flore» (1)

Le point sur la réglementation

27/03/2008 -

Deux approches réglementaires différentes, mais complémentaires et superposables, existent […] Lire la suite…


Résultats trouvés dans la rubrique : «Informations Acquéreur Locataire (IAL)» (1)

Saint-Clément-sur-Durance

22/09/2011 -

CIPTM - Cartographie informative des risques naturels
La commune est couverte par une cartographie informative des phénomènes torrentiels et mouvements de terrain (CIPTM). Cette cartographie localise les phénomènes de crues torrentielles, ravinement, glissement de terrain, chutes de pierres et blocs. Cette cartographie a été établie par la Préfecture des Hautes-Alpes et portée à connaissance de la commune.
Pour plus d’information, prendre contact avec la Mairie ou avec la Direction Départementale des (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Politique de la Ville» (2)

Bilan mi-parcours du contrat de ville Gap-Tallard-Durance

24/10/2018 -

Evaluation du contrat de ville à mi-parcours
Cadrés par la Loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine n°2014-173 du 21 février 2014, les Contrats de Ville consacrent la mise en synergie de l’ensemble des politiques publiques à l’œuvre sur les territoires éligibles.
Dans le contrat de Ville Gap-Tallard-Durance 2015-2020, l’évaluation constitue une ambition forte puisqu’il est prévu de mesurer en continu la mise en œuvre du dispositif ainsi que ses modalités de gouvernance.
Conformément (...)

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Gapençais - Appel à projets 2019

26/09/2017 -

La Politique de la ville fédère l’ensemble des partenaires institutionnels, économiques, associatifs, et inscrit dans un document unique leurs actions au bénéfice de quartiers en décrochage.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Domaine Public Fluvial» (1)

Domaine Public Fluvial - Généralités

14/12/2010 -

Domaine public fluvial : généralités
- demande d’autorisation de ramassage du bois mort sur le Petit ou Grand Buëch

- demande d’autorisation de ramassage du bois mort sur la Durance

- Gestion des bois morts sur le Buëch - Arrêté Préfectoral


Résultats trouvés dans la rubrique : «Communiqués de presse 2014» (2)

Projet de modernisation du réseau électrique à haute tension de la Haute Durance

01/08/2014 -

Le préfet des Hautes-Alpes a signé les arrêtés préfectoraux portant déclaration d’utilité publique (lignes P1 et P2 à 63 000 volts). Consultez le communiqué de presse.
Pour consulter les arrêtés cliquez ici.

Projet RTE de modernisation du réseau électrique HT de la Haute-Durance - Signature DUP

14/10/2014 -


Résultats trouvés dans la rubrique : «Avis de l’autorité environnementale» (1)

Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la rénovation du réseau de transport électrique de la Haute Durance

12/10/2012 -

Avis du CGEDD du 10 octobre 2012


Résultats trouvés dans la rubrique : «Navigation» (26)

Réglement de la navigation dans les Hautes-Alpes

18/04/2011 -

Réglementation de la navigation sur les cours d’eau du département et le lac de Serre-Ponçon

Arrêté de réglementation de la pratique des activités d’eaux vives sur la Durance communes d’Embrun et St André d’Embrun

18/08/2014 -

réglementation de la pratique des activités d’eaux vives sur la Durance, règlement en vigueur à compter du 1er septembre 2014

Retenue de Serre-Ponçon - Réglementation sur la navigation

02/12/2008 -

La réglementation de la navigation et des activités nautiques sur la retenue de Serre-Ponçon fait l’objet d’un arrêté interpréfectoral […] lire la suite


Navigation

09/11/2018 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Entretien des cours d’eau» (1)

Entretien des cours d’eau

20/03/2017 -

Les cours d’eau : des milieux en constante évolution
Les cours d’eau sont des milieux vivants dynamiques qui évoluent en fonction des conditions saisonnières, climatiques, hydrauliques et des interventions humaines. Ainsi, la végétation rivulaire évolue au fil des saisons, la morphologie des berges se modifie au fur et à mesure des étiages et des crues, le fond du lit se creuse ou se recharge en matériaux en fonction des phénomènes hydrauliques.
Si l’on s’intéresse plus particulièrement aux effets des (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Irrigation» (1)

Consultation du public : Projet d’arrêté autorisant temporairement le prélèvement d’eau pour l’irrigation individuelle agricole

16/04/2018 -

Logo AP MarianneProjet d’arrêté préfectoral soumis à consultation du public (ordonnance n° 2013-714 du 5 août 2013). Le 14 mars 2018, la Chambre d’Agriculture des Hautes-Alpes, mandataire, a sollicité au titre des articles L214-1 et suivants du code de l’environnement la prise d’un arrêté préfectoral pour autoriser les prélèvements d’eau pour l’irrigation […]


Résultats trouvés dans la rubrique : «Rupture de barrage» (1)

Le phénomène

13/08/2014 -

Un barrage est, de manière générale, un ouvrage artificiel, établi en travers du lit d’un cours d’eau et retenant de l’eau. D’autres barrages permettent de stocker de l’eau en captant les eaux de ruissellement, ou par pompage. On parle alors de retenues collinaires. Les barrages ont plusieurs fonctions, qui peuvent s’associer : la régulation de cours d’eau (écrêteurs de crue, maintien de niveau minimum des eaux en période de sécheresse), l’irrigation des cultures, l’alimentation en eau des villes, la (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Plan de massifs DFCI» (1)

Massif C : "Aujour - Céüse - Saint Géni"

30/07/2009 -

Le massif DFCI d’Aujour-Céüse-St-Genis concerne la zone du département des Hautes-Alpes comprise entre les rivières du Petit Buëch et de la Durance en aval de La Saulce. Au nord de la Saulce, la limite du massif remonte la route départementale n° 1085 jusqu’à Gap et rejoint le seuil de la Freissinouse et la vallée du Petit Buëch par la route départementale n° 994.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Déclaration d’utilité publique» (1)

Déclaration d’utilité publique P5

13/11/2014 -

DéCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE DES TRAVAUX de :
Liaison souterraine à 63 000 vols MONT-DAUPHIN -PRALONG 2 (projet P5), sur le territoire des communes de Embrun, Chateauroux les Alpes, Saint Clément sur Durance, Risoul, Guillestre,
Liaison souterraine à 63 000 volts L’ARGENTIERE – MONT-DAUPHIN, (projet P5), sur le territoire des communes de : Champcella, Eygliers, Guillestre, Risoul, L’Argentière la Bessée, La Roche de Rame, Saint Crépin, (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Données de cadrage» (1)

Etudes locales

21/09/2010 -


Résultats trouvés dans la rubrique : «Récépissés de déclaration» (1)

Déclarations loi sur l’eau

13/11/2017 -

 


Résultats trouvés dans la rubrique : «Dossiers en cours d’instruction» (1)

Saint-Crépin : Changement d’exploitant carrière Barrachin les Balmes

25/05/2018 -

Par arrêté préfectoral n°05-2018-05-25-001 du 25 mai 2018, la SAS Matériaux Haute Durance dont le siège social est situé à Saint-Crépin, lieu dit « le Village », est autorisée à reprendre en lieu est place de la SAS Chantiers Modernes Sud l’exploitation de la carrière à ciel ouvert et en roche massive située au lieu dit « Barrachin-les-Balmes » sur la commune de Saint-Crépin.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Actualités Préfecture» (19)

Appel à projet "Tranche Autre" du Plan d’Accompagnement de Projet de RTE

06/09/2017 -

Dans le cadre du Plan d’Accompagnement de Projet (PAP) du programme RTE Haute Durance, un appel à projet "tranche Autre" est organisé du 6 septembre au 15 novembre 2017.

Appel à projet "Tranche Autre" du Plan d’Accompagnement de Projet de RTE

05/09/2016 -


Dans le cadre du Plan d’Accompagnement de Projet (PAP) du programme RTE Haute Durance, un appel à projet est organisé du 5 septembre au 15 novembre 2016.

Comité stratégique relatif à la rénovation du Réseau de Transport Électrique (RTE)

22/07/2016 -

Vendredi 22 juillet 2016 s’est tenu en préfecture, sous la présidence de Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, un comité stratégique relatif au projet de rénovation du réseau de transport électrique de la Haute-Durance. Ce comité a été élargi à l’ensemble des maires des communes traversées par les lignes aériennes. L’objectif est d’informer l’ensemble des maires de la manière la plus précise sur les chantiers en cours ou à venir et de répondre à tous les questionnements.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Pêche» (1)

Pêche en eau douce dans le département des Hautes-Alpes

20/02/2018 -

Vous pouvez prendre connaissance des arrêtés relatifs aux périodes d’ouverture pour l’exercice de la pêche en eau douce, pour la saison 2018, en vigueur dans les Hautes-Alpes et à la réglementation applicable aux lacs de Serre-Ponçon, aux lacs d’altitude, aux parcours et aux réserves de pêche ; ces arrêtés sont consultables dans la suite de l’article.
SAISON 2018
Arrêté réglementaire permanent n° .
Arrêté préfectoral n°
Arrêté préfectoral n° .
Pêche dans les lacs d’altitudes
Arrêté préfectoral (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Avis Autorité Environnementale» (1)

2010

08/12/2015 -

Vous trouverez, ci-dessous, la liste des actes pris dans ce cadre pendant l’année 2010. Commune de Rochebrune 04 - Remollon 05 - Piegut 04 15/03/2010 : Commune de Nossage et Bénévent 17/02/2010 : Commune de Briançon 26/01/2010 :


Résultats trouvés dans la rubrique : «Affichage publicitaire» (2)

PUBLICITE COORDONNEES SERVICE COMPETENT A GAP

19/10/2017 -

REGLEMENTATION, PROCEDURE, SERVICE COMPETENT, INSTRUCTION

GUIDE DE LA PUBLICITE

17/02/2015 -

La publicité extérieure : ENSEIGNE + PREENSEIGNE + PUBLICITE est régie par le code de l’environnement tel qu’il a été modifié par la loi du 12 juillet 2010.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Atlas de la consommation de l’espace» (2)

Communes S

19/02/2009 -


Atlas de la consommation de l’espace

19/02/2009 -

Hautes-Alpes

Résultats trouvés dans la rubrique : «Réglementation» (1)

Procédure d’autorisation ou de déclaration

17/03/2015 -

Les installations, ouvrages, travaux ou activités impactant les milieux aquatiques sont soumis à une législation spécifique […] Détail des mesures


Résultats trouvés dans la rubrique : «Artifices lancées par un mortier» (1)

Artifices de divertissement et articles pyrotechniques destinés au théâtre

19/07/2011 -

Modification de la réglementation relative aux artifices de divertissement et articles pyrotechniques destinés au théâtre suite à la directive 2007/23/CE


Résultats trouvés dans la rubrique : «Pied de page» (1)

Mentions légales - cookies

01/07/2015 -

Lors de la consultation de notre site « www.hautes-alpes.gouv.fr », des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Les seuls cookies utilisés par le site « www.hautes-alpes.gouv.fr », sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Séisme» (1)

Le phénomène

13/08/2014 -

Comment se manifeste-t-il ?
Un séisme est provoqué par une rupture brutale des roches le long d’un plan de faille. Cette rupture génère des ondes sismiques. Le passage des ondes à travers le sol provoque des vibrations qui peuvent être ressenties à la surface. La région Provence-Alpes-Côte d’Azur est l’une des plus soumises au risque sismique en France métropolitaine.
Le séisme est caractérisé par :
Son foyer : c’est l’endroit de la faille où commence la rupture et d’où partent les premières ondes (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Les services» (1)

Service de l’Eau de l’Environnement et de la Forêt (SEEF)

24/10/2013 -

Le Service Eau Environnement & Forêt est le service en charge des questions d’environnement et de biodiversité. Il veille à la prise en compte de la problématique environnementale et des enjeux écologiques dans le cadre de missions diverses, que ce soit dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques ou dans le domaine de la biodiversité, forêt et des milieux terrestres, sur la base des réglementations européennes et nationales. Le service se compose de deux unités :
1 - Unité Eau et milieux (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Plan cadre Sécheresse» (1)

Le Plan Cadre Sécheresse

05/09/2017 -

Qu’est-ce que le plan cadre sécheresse ?
Le plan cadre sécheresse définit un dispositif permettant de gérer une situation de sécheresse estivale anormale par la prise de mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension temporaire des usages de l’eau.
Il a été approuvé par le Préfet le 1° juillet 2004, et a été révisé le 4 juillet 2006, suite à une large concertation avec les différents acteurs de l’eau du département notamment la DDT, la MISE, la Chambre d’Agriculture et les associations d’irrigants. (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Les signes de qualité dans les Hautes-Alpes» (1)

Les signes de qualité dans les Hautes-Alpes

30/08/2010 -

Description du dispositif des différents modes de valorisation des produits agroalimentaires, liste, description et carte des produits bénéficiant des signes de qualité dans les Hautes-Alpes…


Résultats trouvés dans la rubrique : «Procédure de désignation» (1)

Les opérateurs Natura 2000 des Hautes-Alpes

27/01/2009 -

L’opérateur anime l’élaboration du DOCOB et veille à la bonne implication de l’ensemble des acteurs concernés. Liste des opérateurs des sites hauts-alpins […] Lire la suite…


Résultats trouvés dans la rubrique : «Agriculture» (1)

L’agriculture haut-alpine

30/08/2010 -

Présentation de l’agriculture des Hautes-Alpes et de son environnement économique, géographique et humain


Résultats trouvés dans la rubrique : «Barrages» (1)

Les barrages

02/03/2010 -

Définition Types de barrages Contexte réglementaire Sécurité des barrages Entretien et surveillance des barrages Responsabilité des intervenants
Définition
Un barrage est un ouvrage artificiel dont la fonction est de retenir de l’eau.
Différentes configurations sont possibles : Ouvrages installés dans le lit d’un cours d’eau, Ouvrages créant une retenue d’eau installée hors cours (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Communiqués de presse 2018» (1)

Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées

05/12/2018 -

Prévu par la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové, dite ALUR, l’État et le Département ont élaboré et cosigné en 2015 un Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées pour la période 2015-2019.
Ce plan vise à mieux accompagner les personnes défavorisées sur le territoire des Hautes-Alpes, en mobilisant un ensemble d’acteurs pour améliorer la meilleure prévention et les réponses proposées à chacun en matière d’hébergement et de logement.
Comme chaque (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Actualités DDT» (1)

Les odonates pour protéger la nature ? L’État s’y intéresse

02/08/2018 -

La Mission Inter-Services de l’Eau et de la Nature (MISEN) des Hautes-Alpes et le service départemental de l’Agence française pour la biodiversité (AFB) ont organisé une journée d’information le 4 juillet dernier.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Les enjeux du territoire» (2)

Paysage

04/04/2018 -

Il y a encore quelques années, l’évocation du paysage faisait référence à des perceptions individuelles, à la nature, à la contemplation esthétique. Désormais, le discours traite de représentations collectives, de société et de maîtrise du territoire.
La convention européenne du Paysage définit le paysage comme « une partie de territoire telle que perçue par les populations dont le caractère résulte de l’action de facteurs naturels et/ou humains et de leurs interrelations ».
A la fois lié à l’évolution des (...)

Risques naturels

04/04/2018 -

Du fait du climat, du caractère montagneux du département et de la nature des cours d’eau, les phénomènes dangereux d’origine naturelle sont multiples dans les Hautes-Alpes : avalanches, crues torrentielles et inondations, mouvements de terrain, chutes de blocs…
Le territoire est structuré en vallées, le plus souvent organisées perpendiculairement autour des trois grands cours d’eau qui le traversent (la Durance, le Buech, et le Drac). Sous l’effet des pluies orageuses, ces cours d’eau sont eux même (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Service civique» (1)

Rassemblement des tuteurs "service civique" à Sisteron

19/12/2017 -

Une journée de regroupement des tuteurs et tutrices des volontaires en service civique et service européen a été organisée le 9 novembre 2017 de 10h00 à 16h00 à Sisteron.

Elle était co-organisée par les Directions Départementales de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Communiqués de presse 2016» (2)

Épisode neigeux : Conditions de circulation très difficiles sur la RN94 entre La Roche-de-Rame et Châteauroux-les-Alpes

12/02/2016 -

Communiqué à 18h47 :
Les chutes de neige présentes actuellement sur l’ensemble du département entraînent des conditions de circulation très difficiles sur la RN94 entre La Roche-de-Rame et Châteauroux-les-Alpes dans le sens Nord / Sud (15km de bouchon).
Le Préfet des Hautes-Alpes invite les personnes actuellement en station à Vars et Risoul à différer leur départ prévu ce soir. Une salle polyvalente est à leur disposition.
Les naufragés de la route présents sur l’axe La Roche-de-Rame et (...)

Week-end du vendredi 29 au dimanche 31 juillet 2016 : Prudence sur les routes

29/07/2016 -

En raison du traditionnel chassé-croisé Bison Futé annonce un trafic dense lors du week-end du vendredi 29 au dimanche 31 juillet 2016. Au niveau national et dans le sens des départs, sont classés rouge le vendredi 29, noir le samedi 30 et orange le dimanche 31. Dans le sens des retours, le vendredi 29 et le samedi 30 sont classés orange.
Concernant la zone Sud, la circulation sera difficile dans les deux sens de circulation sur tout l’arc méditerranéen dès le vendredi 29 classé orange. Des (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Preuves de dépôt de déclaration» (1)

Preuves de dépôt délivrées en 2016

11/05/2016 -

BRIANCON : Station-service SNCF (Direction SNCF Combustible) - bénéfice des droits acquis :
BRIANCON : Cuve oxygène médical (Agir à Dom) - Déclaration initiale :
BRIANCON : Hypermarché (Distribution Casino France) - bénéfice des droits acquis :
CHORGES : Station-service (TOTAL) - Modification installation :
CROTS : Station de transit de produits minéraux (SARL SEE GAUDY) - Déclaration initiale :
CROTS : Béton 05 Vicat - changement d’exploitant :
EYGLIERS : Station-service (SAS JENAIS) - (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Communiqués de presse 2015» (1)

Projet RTE : Nouvelles dégradations sur un engin du chantier de déboisement à Réallon

25/11/2015 -

Une fois encore, des dégradations ont été commises durant la nuit sur un engin du chantier de déboisement initié par RTE (Réseau de transport d’électricité) sur la commune de Réallon.
Au regard de ce nouvel événement qui démontre l’absence de volonté du respect de la loi, Pierre BESNARD, Préfet des Hautes-Alpes, ne recevra pas les membres du collectif NO-THT 05 et de l’association Avenir Haute-Durance, comme il était initialement prévu, ce jour en préfecture.
Consultez le (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Concours et recrutements» (1)

Le SGAMI Sud recrute des jeunes pour devenir Adjoints de Sécurité de la Police Nationale

24/09/2015 -

Le recrutement est destiné aux départements suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Corse-du-Sud, Haute-Corse.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Inondation et crues torrentielles» (2)

Le phénomène

13/08/2014 -

Comment se manifeste-t-il ? Une inondation est une montée des eaux, plus ou moins rapide, dans une zone habituellement hors d’eau. Le risque inondation est la conséquence de deux composantes : l’eau qui peut sortir de son lit habituel d’écoulement ou remonter en surface et l’homme qui s’installe dans la zone inondable avec toutes sortes de constructions, d’équipements et d’activités. Parmi les différents types d’inondation décrits ci-après, les plus fréquemment rencontrés dans les Hautes-Alpes sont les (...)

L’alerte et les secours

13/08/2014 -

Les précipitations, le niveau des nappes phréatiques et des cours d’eau et l’état hydrique des sols sont surveillés en permanence. Des cartes de vigilance sont diffusées par les médias. Le niveau des crues est renseigné par des services téléphoniques et internet. Les maires avertissent leurs administrés en cas d’alerte.
Des cartes de vigilance météorologique sont publiées quotidiennement Parallèlement à Météo France qui publie ces cartes de vigilance (les outils de la prévention), le Service Central (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Les enjeux» (2)

Les enjeux en Provence-Alpes-Côte d’Azur

13/08/2014 -

Quels sont les enjeux en région Provence-Alpes-Côte d’Azur ? La région Provence-Alpes-Côte d’Azur s’étend sur 31 400 km². La montagne occupe la moitié de cette superficie et le littoral s’étire sur 700 kilomètres. La région présente de ce fait une grande diversité de paysages et une richesse naturelle exceptionnelle. Elle est la huitième région de France en superficie, et la troisième région la plus peuplée avec près de 5 millions d’habitants. La population est très concentrée sur certaines parties du (...)

La situation dans les Hautes-Alpes

13/08/2014 -

Le territoire des Hautes-Alpes représente 17,7 % de la surface de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, mais il ne compte que 2,8 % de la population régionale (recensement 2010). Cette faible densité démographique cache de fortes disparités dans l’occupation du territoire : la densité moyenne est de 23,56 habitants au km2, alors que les communes de Gap et Briançon ont des densités respectives de 342 et 413 habitants au km2.
La géographie des Hautes-Alpes est à la fois contrastée et compartimentée. Le (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Enneigement artificiel» (1)

L’enneigement artificiel

02/12/2008 -

Contexte général de l’enneigement artificiel
D’une politique visant initialement à compenser les manques ponctuels (notamment en bas de stations ou en fin de saison), les stations « cultivent » désormais la neige par la biais d’équipements généralisés sur l’ensemble de la station (à noter à ce titre le changement de vocabulaire, de « neige artificielle » à « neige de culture »). ce changement de stratégie fait suite notamment à la succession d’années à faible enneigement et à la volonté de limiter (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Outils de gestion et incitations financières» (1)

Les Mesures Agro-Environnementales Territorialisées (MAET)

26/01/2009 -

Types de mesures, territoires concernés, engagements, interlocuteurs […] Lire la suite…


Résultats trouvés dans la rubrique : «PPI de Serre-Ponçon» (1)

Barrage EDF de Serre-ponçon

20/04/2012 -

Le barrage de la retenue EDF de Serre-Ponçon est implanté sur le département des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence
L’aménagement est prévu pour
produire de l’énergie hydraulique
préserver l’agriculture dans la vallée de la Durance de la pénurie d’eau
diminuer les effets dévastateurs des crues


Résultats trouvés dans la rubrique : «Sécurité domestique» (1)

Campage de prévention des noyades

26/08/2011 -

Chaque année, les noyades font de nombreuses victimes.
L’apprentissage de la nage et l’application de recommandations élémentaires, comme la surveillance des enfants par un adulte, la prise en compte de son niveau physique avant la baignade ou le respect des zones de baignade autorisée, permettrait d’éviter ces accidents. La brochure ci-dessous rappelle les précautions à prendre pour éviter tout risque de noyade des adultes comme des enfants. Elles précisent les mesures de sécurité relatives aux (...)


La rubrique : «Permis et titres de navigation» contient «règlementation de la navigation durance»

Permis et titres de navigation

21/06/2018 -

La rubrique : «Réseau de Transport Electrique de Haute-Durance» contient «règlementation de la navigation durance»

Réseau de Transport Electrique de Haute-Durance

30/10/2013 -

La rubrique : «Navigation» contient «règlementation de la navigation durance»

Navigation

09/11/2018 -

La rubrique : «Atlas des parcelles à haute valeur agronomique» contient «règlementation de la navigation durance»

Atlas des parcelles à haute valeur agronomique

10/03/2010 -

Inventaire des parcelles n’ayant pas vocation à accueillir des centrales solaires au sol.

La rubrique : «Atlas de la consommation de l’espace» contient «règlementation de la navigation durance»

Atlas de la consommation de l’espace

19/02/2009 -

Hautes-Alpes

La rubrique : «Réseau de Transport Electrique Haute Durance» contient «règlementation de la navigation durance»

Réseau de Transport Electrique Haute Durance

11/05/2018 -