Contenu
Glossaire
- AB
AB - Agriculture biologique
- ACCRE
Aide aux Chomeurs Créateurs d’Entreprise
- ADEME
Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie
- AEP
Alimentation en Eau Potable
- ANAH
Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat
- ANRU
Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
- ARTT
Aménagement de la Réduction du Temps de Travail
- ATI
Attribution Temporaire Individuelle (quotas laitiers)
- BDNT
Base de Données Nationale des Territoires
- BDZA
Base de Données sur les Zones d’Activités
- BTA
Brevet de Technicien Agricole
- BTP
Bâtiment - Travaux Publics
- CAB
Conversion Agriculture Biologique
- CAUE
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement
- CCI
Chambre de Commerce et d’Industrie
- CDAC
Commission Départementale en Aménagement Commercial
- CDAF
Commission Départementale d’Aménagement Foncier
- CDAPL
Commission Départementale d’Aide Publique au Logement
- CDCFS
Conseil Départemental de la Chasse et de la Faune Sauvage
- CDCI
Commission Départementale de Coopération Intercommunale
- CEREMA
Centre d’Expertise pour les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement
- CETE
Centre d’Études Techniques de l’Équipement
- CPER
Contrat de Projet État-Région
- DALO
Droit Au Logement Opposable
- DDCSPP
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
- DDRM
Dossier Départemental sur les Risques Majeurs
- DDT
Direction Départementale des Territoires
- DIG
Département de l’Information Géographique
- DJA
Dotation d’installation aux Jeunes Agriculteurs
- DREAL
Direction Régionale de l’Environnement et du Logement
- DSR
Document Stratégique Régional
- DUP
Déclaration d’Utilité Publique
- EARL
Entreprises Agricoles à Risques Limités
- EDE
Etablissement Départemental de l’Élevage
- ERP
Établissement Recevant du Public
- FDGEDA
Fédération Départementale Groupes Études Développement Agricoles
- FEDER
Fonds Européen de Développement Régional
- FEOGA
Fonds Européen d’Orientation et de Garantie Agricole
- FFADT
Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire
- FFN
Fonds Forestier National
- FNDAE
Fonds National de Développement des Adductions d’Eau
- GAEC
Groupement Agricole d’Exploitation en Commun
- GPEC
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des
Compétences- IAL
Information aux Acquéreurs ou Locataires
- ICPE
Installation Classée pour la Protection de l’
Environnement- IGN
Institut Géographique National
- LEADER
Liaisons Entre les Actions de Développement de l’Economie Rurale
- LOA
Loi d’Orientation
Agricole- LOLF
Loi Organique relative aux Lois de
Finances- MAE
Mesure Agro-Environnementale
- MAP
Modernisation et Action
Publique- MISEN
Mission Inter-services de l’Eau et de la
Nature- ODESA
Observatoire Départemental de l’Emploi Salarié en Agriculture
- ONCFS
Office National de la Chasse et de la Faune
Sauvage- PAB
Prime à l’Abattage des Bovins
- PAC
Politique Agricole Commune
- PAH
Prime à l’Amélioration de l’Habitat
- PCS
Plan Communal de Sauvegarde
- PDASR
Plan Départemental d’actions de Sécurité Routière
- PDE
Plan de Développement d’Exploitation
- PDH
Plan Départemental de l’Habitat
- PDU
Plan de Déplacements Urbains
- PDZR
Plan de Développement des Zones Rurales
- PER
Pôle d’Excellence Rurale
- PMTVA
Prime au Maintien de Troupeau de Vaches Allaitantes
- PPBE
Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement
- PPRN
Plan de Prévention des Risques Naturels
- PPRT
Plan de Prévention des Risques Technologiques
- RA
Recensement Agricole
- SAFER
Société d’Amenagement Foncier et Établissement Rural
- SAGE
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
- SCOT
Schéma de Cohérence Territoriale
- SDAGE
Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux
- SDC
Schéma Départemental des Carrières
- SIG
Système d’Information Géographique
- SIVOM
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple
- TA
Taxe d’aménagement
- TIC
Technologies de l’Information et de la Communication
- TIPP
Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers
- TPBR
Tribunaux Paritaires des Baux Ruraux
- VAE
Validation d’Acquis et d’Expérience professionnelle
- ZA
Zone d’Activités
- ZEP
Zone d’Éducation Prioritaire
- ZRR
Zone de Revitalisation Rurale
- ZRU
Zone de Revitalisation Urbaine