[ Consultation du public ]
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25/07/2022 - Prélèvements et forages
Arrêté préfectoral d’autorisation temporaire pour les prélèvements individuels agricolesSynthèse de la consultation du public et arrêté préfectoral d’autorisation temporaire pour les prélèvements individuels agricoles en vue de l’irrigation
Campagne 2022 – Chambre d’Agriculture des Hautes-Alpes
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23/06/2022 - Agriculture
Charte départementale d’engagements agricoles de produits phytopharmaceutiquesApprobation de la Charte départementale d’engagement des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques
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22/06/2022 - Réglementation
Synthèse des observations de la consultation du public ouverture et de clôture de la chasse 2022-2023Arrêté préfectoral relatif à la Campagne d’ouverture et de clôture de la chasse dans le département des Hautes-Alpes pour la saison cynégétique 2022-2023.
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15/06/2022 - Réglementation
Consultation du public : AP clôture et ouverture de la chasse Saison 2022/2023Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral de clôture et d’ouverture de la chasse dans le département des Hautes-Alpes pour la saison 2022/2023
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14/06/2022 - Plan cadre Sécheresse
Sécheresse - Consultation du public : Projet d’Arrêté-Cadre Départemental -
31/05/2022 - Communiqués de presse 2022
Chasse au tétras-lyre et au lagopède alpin - Consultation du public en cours -
23/05/2022 - Pêche
Consultation du public : renouvellement des baux de pêcheConsultation du public concernant le projet d’arrêté de la préfète approuvant le cahier des charges de location du droit de pêche de l’Etat en application de la Loi du 27 décembre 2012
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27/04/2022 - Pêche
Arrêté préfectoral : championnat de France pêche à la mouche -
26/04/2022 - Réglementation
Synthèse des observations suite à consultation du public - 3 PGC saison 2022-2023 -
21/04/2022 - Plan cadre Sécheresse
Consultation du public : projet arrêté cadre interdépartemental sécheresse AEguessynthèse des observations et arrêté cadre interdépartemental secheresse AEygues