Actualités : [ Consultation du public ]
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31/01/2023
Synthèse de la consultation du public : Arrêtés inter-préfectoraux 04/05Réserves temporaires de pêche sur la Durance dans les départements des Hautes-Alpes et des Alpes de Haut -Provence, ainsi que les réserves spécifiques brochet dans la retenue de Serre-Ponçon du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025.
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27/12/2022
Consultation du public : arrêtés inter-préfectoraux définissant les réserves de pêcheConsultation du public concernant les arrêtés inter-préfectoraux définissant deux réserves de pêche sur la Durance ainsi que les réserves spécifiques brochets sur la retenue de Serre-Ponçon pour la période 2023-2025
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20/12/2022
Mise en consultation - Projet Arrêté d’Orientation de Bassin SécheresseDu 23 décembre 2022 au 27 janvier 2023, le Préfet de Bassin soumet à la consultation du public le projet d’arrêté modificatif de bassin relatif au renforcement de la coordination en période de sécheresse (AOB).
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02/12/2022
synthèse de la consultation du public : Arrêté définissant les réserves de pêche dans le 05 -
17/11/2022
Consultation du public : Projet de charte départementale d’engagement -
04/11/2022
Réserves de pêche dans le département des Hautes-Alpes pour la période 2023-2025 -
07/10/2022
Consultation du public : Projet de charte départementale d’engagementProjet de charte départementale d’engagement relatif à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques sur le réseau SNCF.
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05/10/2022
Shéma Départemental de Gestion Cynégétique des Hautes-Alpes 2022-2028Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à consultation public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
Comme suite à la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public (modifiant…) -
16/08/2022
Synthèse de la consultation du public : Arrêté-Cadre DépartementalSynthèse des observations du public concernant le projet d’Arrêté-Cadre Départemental fixant, en période de sécheresse, les mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau dans les Hautes-Alpes.
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25/07/2022
Arrêté préfectoral d’autorisation temporaire pour les prélèvements individuels agricolesSynthèse de la consultation du public et arrêté préfectoral d’autorisation temporaire pour les prélèvements individuels agricoles en vue de l’irrigation
Campagne 2022 – Chambre d’Agriculture des Hautes-Alpes
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23/06/2022
Charte départementale d’engagements agricoles de produits phytopharmaceutiquesApprobation de la Charte départementale d’engagement des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques
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22/06/2022
Synthèse des observations de la consultation du public ouverture et de clôture de la chasse 2022-2023Arrêté préfectoral relatif à la Campagne d’ouverture et de clôture de la chasse dans le département des Hautes-Alpes pour la saison cynégétique 2022-2023.
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15/06/2022
Consultation du public : AP clôture et ouverture de la chasse Saison 2022/2023Consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral de clôture et d’ouverture de la chasse dans le département des Hautes-Alpes pour la saison 2022/2023
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14/06/2022
Sécheresse - Consultation du public : Projet d’Arrêté-Cadre Départemental -
31/05/2022
Chasse au tétras-lyre et au lagopède alpin - Consultation du public en cours -
23/05/2022
Consultation du public : renouvellement des baux de pêcheConsultation du public concernant le projet d’arrêté de la préfète approuvant le cahier des charges de location du droit de pêche de l’Etat en application de la Loi du 27 décembre 2012
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27/04/2022
Arrêté préfectoral : championnat de France pêche à la mouche -
26/04/2022
Synthèse des observations suite à consultation du public - 3 PGC saison 2022-2023 -
21/04/2022
Consultation du public : projet arrêté cadre interdépartemental sécheresse AEguessynthèse des observations et arrêté cadre interdépartemental secheresse AEygues
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21/03/2022
Consultation du public : championnat de France de pêche à la mouche 1ère divisionDemande d’autorisation pour l’organisation du championnat de France 1 ère Division de pêche à la mouche sur le Drac et la Sevraisse les 03 et 04 septembre 2022.
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14/03/2022
Consultation du public : critérium du Grand Buëch de pêche à la mouche "NO-KILL"Demande d’autorisation pour l’organisation du championnat de France FFPS de pêche à la mouche du Grand Buëch dans le département des Hautes-Alpes.
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04/03/2022
Consultation du public : Les 3 Plans de gestion cynégétique 2022-2023Consultation du public relative aux 3 plans de gestion cynégétique (sangliers, galliformes de montagne, petite faune) saison 2022-2023
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28/02/2022
Avis de participation du public par voie électronique : construction du téléski de la BruneOpération susceptible d’affecter l’environnement, projet non soumis à enquête publique
Syndicat Mixte des Stations de Montagne du Queyras - commune d’Abriès-Ristolas
Création du Téléski de la Brune et pistes associées
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10/02/2022
Consultation du public : Projet d’arrêté-cadre sécheresseProjet d’arrêté-cadre interdépartemental fixant, en période de sécheresse, le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau dans les bassins du Lez Provençal – Lauzon, de l’E(A)ygues et de l’Ouvèze Provençale
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09/02/2022
Arrêté préfectoral : championnat de France de pêche à la moucheArrêté préfectoral autorisant le championnat de France 2ème division de pêche à la mouche sur la Durance, la Clarée et la Guisane les 26 et 27 mars 2022.
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08/02/2022
Consultation du public : projet de PDPFCISYNTHÈSE DES OBSERVATIONS ET ARRÊTÉ PRÉFECTORAL validant le Plan Départemental de Protection des Forêts contre les incendies (PDPFCI)
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03/12/2021
Plan Départemental de Protection des Forêts contre les incendies (PDPFCI) 2021-2031 -
09/07/2021
Arrêté d’autorisation temporaire de prélèvement d’eau à vocation agricole - saison 2021 -
22/06/2021
Synthèse des observations : Autorisation temporaire prélèvements individuels agricoles 2021Synthèse des observations suite à la consultation du public : Autorisation temporaire pour les prélèvements individuels agricoles en vue de l’irrigation Campagne 2021
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26/02/2020
Consultation du public - Modification du Schéma Départemental de Gestion cynégétique des Hautes-Alpes pour 2016-2021Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à consultation public (loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012).
Comme suite à la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public (modifiant…)