Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans les Hautes-Alpes
Services de l’État
▶ Horaires, coordonnées, accès, accueils, points numériques
Préfecture des Hautes-Alpes à Gap
Sous-préfecture de Briançon
Direction départementale des territoires (DDT)
Direction de l’emploi, du travail, des solidarités et de protection des populations (DDETSPP)
Direction départementale des Finances Publiques (DDFiP)
Pôle Emploi
Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL)
Office français de la biodiversité (OFB)
Direction des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN)
Délégation des Hautes-Alpes de l’Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur (ARS)
Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (UDAP/DRAC)
Délégation militaire départementale (DMD)
Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaC-VG)
Police nationale - Direction départementale de la sécurité publique (DDSP)
Gendarmerie nationale
Politiques publiques
Agriculture et Forêt
Alimentation et consommation
Aménagement du territoire, construction et logement
Collectivités locales
Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes
Elections et Citoyenneté
Travail, Entreprises, Emploi et Compétences
Environnement, risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Santé et protections animales
Prévention et Sécurité des Biens et des Personnes
Solidarité, Cohésion Sociale et Populations
Transports, Déplacements et Sécurité Routière
Mobilité
Actualités
Actualités des services de l’État
Communiqués de presse
Informations à destination des ressortissants ukrainiens
Service National Universel
Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (Fonds Vert)
Consultation du public
Recrutements et concours
Nous suivre sur les réseaux sociaux
> Toutes les actualités
Publications
Recueil des actes administratifs
Catalogue des ressources d’ingénierie locale
Publications d’annonces judiciaires et légales
Données territoriales & atlas cartographique
Logos « Préfet des Hautes-Alpes »
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Étrangers dans les Hautes-Alpes
Horaires, coordonnées, accès, accueils, points numériques en préfecture et sous-préfecture
Manifestations revendicatives sur la voie publique
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
DIR Méditerranée
La Préfecture de Région
La Direction Régionale de l’Alimentation de l’Agriculture et de la Forêt
La Direction Régionale de l’Equipement de l’Aménagement et du Logement
Le Conseil Régional
Le Conseil Départemental
recherche
Accueil
>
Pied de page
>
Recueil des Actes Administratifs
>
Année 2011
>
MENSUEL FEVRIER 2011
imprimer
Mis à jour le 22/08/2011
Menu de gauche
Année 2011
MENSUEL JANVIER 2011
- Numéro spécial 468
MENSUEL FEVRIER 2011
- Numéro spécial 470
MENSUEL MARS 2011
MENSUEL AVRIL 2011
- Numéro spécial 473
MENSUEL MAI 2011
- Numéro spécial 475
MENSUEL JUIN 2011
- Numéro spécial 477
MENSUEL JUILLET 2011
- Numéro spécial 479
- Numéro spécial 480
- Numéro spécial 481
- Numéro spécial 482
MENSUEL AOUT 2011
MENSUEL SEPTEMBRE 2011
- Numéro spécial 485
MENSUEL OCTOBRE 2011
MENSUEL NOVEMBRE 2011
MENSUEL DECEMBRE 2011
- Numéro spécial 490
Contenu
MENSUEL FEVRIER 2011
A lire dans cette rubrique
FEVRIER 2011
