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Réglementation générale sur la chasse
Article créé le 06/10/2008 par la DDT 05
Mis à jour le 08/07/2011
Consultez les textes réglementaires […] Lire la suite…
Pour la réglementation générale, vous devez consulter le Code de l’environnement (livre IV, chasse) sur le site de Légifrance.
Vous pouvez également consulter la rubrique droit et jurisprudence du site de l’ONCFS
Ci-dessous, vous trouverez les éléments spécifiques au département des Hautes-Alpes ainsi que les missions réglementaires dévolues à la Direction Départementale des Territoires :
- Arrêté préfectoral n°2011-171-32 du 20 juin 2011 relatif à l’organisation de la chasse dans le département des Hautes-Alpes (format pdf - 399.3 ko - 04/07/2011)
- Plans de gestion cynégétique
- Arrêté annuel d’ouverture et de clôture
- Le plan de chasse
- La régulation des espèces classées nuisibles
- Le piégeage