Les eaux utilisées pour satisfaire les besoins domestiques deviennent après utilisation des « eaux usées », qui ne peuvent être rejetées dans le milieu naturel sans avoir été épurées.

Alors que l’assainissement collectif constitue la solution la plus efficace et la plus fiable dans les zones d’habitat dense, il n’est pas toujours justifié ou envisageable dans les zones d’habitats diffus (coût disproportionné, impossibilité technique…).

L’assainissement non collectif (autrement appelé « autonome ») peut alors être privilégié, sous réserve qu’il n’existe pas de contrainte environnementale s’opposant à leur installation.

Réglementairement, les dispositifs d’assainissement non collectif se définissent comme « tout système effectuant la collecte, le prétraitement, l’épuration, l’infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques des immeubles non raccordés au réseau public d’assainissement ».

Les intérêts de l’assainissement non collectif sont les suivants :

• Intérêt financier (moins onéreux que les réseaux, et faible coût de fonctionnement). A noter d’ailleurs que la charge de l’investissement revient directement à l’intéressé, contrairement à l’assainissement collectif

• Dispositifs ne concentrant pas la pollution.

Parallèlement, les contraintes sont les suivantes :

• Difficulté de contrôler les dispositifs, tant au moment de l’installation que sur leur entretien
  (propriété privée, méconnaissance des dispositifs…)

L’assainissement non collectif est réglementé par l’arrêté interministériel du 7 septembre 2009.

Cet arrêté décrit les principes généraux de l’assainissement non collectif :

• Les installations d’assainissement non collectif ne doivent pas porter atteinte à la salubrité publique, à la qualité du milieu récepteur ni à la sécurité des personnes. Elles ne doivent pas présenter de risques pour la santé publique.
  En outre, elles ne doivent pas favoriser le développement de gîtes à moustiques susceptibles de transmettre des maladies vectorielles, ni engendrer de nuisance olfactive. Tout dispositif de l’installation accessible en surface est conçu de façon à assurer la sécurité des personnes et éviter tout contact accidentel avec les eaux usées.

• Les installations d’assainissement non collectif ne doivent pas présenter de risques de pollution des eaux souterraines ou superficielles, particulièrement celles prélevées en vue de la consommation humaine ou faisant l’objet d’usages particuliers tels que la conchylicuture, la pêche à pied, la cressiculture ou la baignade.

• Les eaux usées domestiques ne peuvent rejoindre le milieu naturel qu’après avoir subi un traitement permettant de satisfaire la réglementation en vigueur et les objectifs suivants :

• • 1. Assurer la permanence de l’infiltration des effluents par des dispositifs d’épuration et d’évacuation par le sol ;

• • 2. Assurer la protection des nappes d’eaux souterraines

• Cet arrêté décrit également les filières techniques d’assainissement non collectif autorisées qui se basent sur la mise en œuvre d’un prétraitement suivi d’un traitement utilisant le pouvoir épurateur du sol.

D’un point de vue réglementaire, ce sont les communes qui assurent le contrôle et éventuellement l’entretien des systèmes d’assainissement non collectif.

Les communes ont pour la plupart délégué cette compétence aux Communautés de Communes qui ont mis en place des SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif).

Les modalités de l’exécution de la mission de contrôle des installations d’assainissement non collectif ont été définies par un autre arrêté ministériel, également daté du 7 septembre 2009.

• Le prétraitement : la fosse toutes eaux

Une fosse septique n’épure pas, elle prépare le traitement des eaux usées (pré-traitement). Dans la fosse, les graisses et les particules légères s’accumulent en surface, alors que les matières les plus lourdes se déposent au fond.

Sous l’action de bactéries, les matières sont liquéfiées, ce qui diminue progressivement l’importance des dépôts. Ensuite, le liquide (et lui seul) est évacué de la fosse. Les matières non biodégradées qui encombrent la fosse doivent être vidangées régulièrement, tous les 3 à 4 ans environ.

• le traitement : le sol, naturel ou reconstitué

L’assainissement non collectif utilise pour le traitement le très bon pouvoir épuratoire du sol.
Le sol permet en effet une oxydation du carbone, la transformation de l’ammoniac, la rétention des matières en suspension et la désinfection.

Selon la nature du sol (niveau de perméabilité, profondeur), le pouvoir épuratoire sera plus ou moins bon et l’épandage se fera par conséquent selon des modalités variables, dans un sol naturel ou reconstitué).
Les eaux usées traitées sont évacuées, selon les règles de l’art, par le sol en place sous-jacent ou juxtaposé au traitement, au niveau de la parcelle de l’immeuble. Si le sol en place ne permet pas l’infiltration (sol imperméable, ou au contraire trop perméable) les eaux usées traitées sont :

- soit réutilisées pour l’irrigation souterraine de végétaux, dans la parcelle, à l’exception de l’irrigation de végétaux utilisés pour la consommation humaine et sous réserve d’absence de stagnation en surface ou de ruissellement des eaux usées traitées ;

- soit drainées et rejetées vers le milieu hydraulique superficiel après autorisation du propriétaire ou du gestionnaire du milieu récepteur, s’il est démontré, par une étude particulière à la charge du pétitionnaire, qu’aucune autre solution d’évacuation n’est envisageable.

En cas d’impossibilité de rejet, les eaux usées traitées peuvent être évacuées par un puits d’infiltration. Ce mode d’évacuation est autorisé par la commune, sur la base d’une étude hydrogéologique.

• Autres dispositifs de traitement

Les eaux usées domestiques peuvent être également traitées par des installations composées de dispositifs agréés par les ministères en charge de l’écologie et de la santé (par exemple micro-stations d’épuration, litres plantés de roseaux, etc…) Pour savoir si un dispositif d’épuration bénéficie de l’agrément ministériel, adressez vous à votre SPANC, ou à défaut à la DDT. - Parc Agroforest, service Eau et Milieux Aquatiques (04 92 51 88 78).

Enfin, par dérogation les toilettes dites sèches (sans apport d’eau de dilution ou de transport) sont autorisées, à la condition qu’elles ne génèrent aucune nuisance pour le voisinage ni rejet liquide en dehors de la parcelle, ni pollution des eaux superficielles ou souterraines.