Les zones de frayères
Les frayères sont le lieu où se reproduisent les poissons, les batraciens et les crustacés. Le plus souvent, elles se trouvent sur le fond sableux ou graveleux des cours d’eau et des plans d’eau à plus ou moins grande profondeur, ou sont constituées par des végétaux (plantes immergées ou algues). Ce sont des lieux essentiels au bon état écologique des cours d'eau et des bassins versants.
Ainsi, la protection des frayères et des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole est un enjeu fort de la politique de préservation des milieux aquatiques.
Les inventaires de frayères sont spécifiquement prévus par les dispositions du code de l'environnement dans le titre III concernant la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles (articles R.4321 à R.432-1-5) et dans l’arrêté ministériel du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l’article R.432-1 du code de l’environnement.
Toutes les espèces piscicoles ne font pas l’objet d’un inventaire de leurs frayères : seules les espèces nominativement listées dans l’arrêté ministériel précité le peuvent, de par leur statut protégé ou leur haut degré de patrimonialité.
Ces inventaires posent les fondements d’un outil juridique de protection des frayères et des zones de croissance et d'alimentation de la faune piscicole. Ainsi, l'article L. 432-3 du code de l'environnement réprime la destruction des zones de frayères ou des zones d'alimentation ou de croissance de la faune piscicole (à l'exception des travaux autorisés ou déclarés dont les prescriptions ont été respectées, ainsi que des travaux d'urgence).
Les modalités pratiques d’élaboration des inventaires ont été précisées par la circulaire ministérielle du 21/01/2009, basées sur la réalisation de trois listes distinctes dont les principes généraux sont les suivants :
I- Les frayères susceptibles d'être caractérisées au regard de la granulométrie du fond du cours d'eau, pour les 10 espèces visées à l'article 1 de l'arrêté du 23 avril 2008 dont le barbeau méridional, le chabot, la truite fario pour le département des Hautes-Alpes;
II- Les zones définies à partir de l'observation de la dépose d’œufs, ou de la présence d'alevins pour 6 espèces visées à l'article 2 de l’arrêté du 23 avril 2008 dont en particulier l'apron du Rhône, le brochet, la blennie fluviatile pour le département des Hautes-Alpes ;
III- Les zones d'alimentation et de croissance de trois espèces de crustacés visés à l'article 3 de ce même arrêté parmi lesquelles l'écrevisse à pieds blancs pour le département des Hautes-Alpes.
En application de l'article R.432-1-3 du code de l'environnement, le préfet arrête les inventaires prévus par l'article R.432-1-1.
L’arrêté préfectoral N° 05-2024-01-23-00002 du 23 janvier 2024 portant mise à jour des inventaires relatifs aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole dans les Hautes-Alpes est pris en application des articles R.432-1-3 à R.432-1-5 du CE.
Il abroge l’arrêté préfectoral N° 2012-362-0003 du 27 décembre 2012.
Les données de ces inventaires ont été cartographiées. Une carte interactive est mise à disposition à cette adresse :
Elle permet de visualiser l’ensemble des zones de frayères du département, et d’observer les tronçons concernés par liste I, II, III.